Règlement intérieur



Le présent règlement s’applique à tout doctorant inscrit à l’École Doctorale CEGA – Théodore Monod (ED TM). A l’inscription, chaque doctorant et chaque encadrant s’engagent à le respecter. Il est complémentaire de la charte des thèses de l’Université Confédérale Léonard de Vinci.

Déroulement de la thèse :

En complément des règles de la charte des thèses, les dispositions suivantes sont appliquées à l’ED TM :

  • Tout doctorant inscrit à l’ED TM doit bénéficier d’un financement mensuel minimum fixé à 1 200 € pendant toute la durée de sa thèse. En cas d’inscription en co-tutelle, le laboratoire de rattachement du doctorant concerné doit veiller à ce que ce dernier puisse bénéficier du financement mensuel minimum fixé plus haut durant son ou ses séjour(s) en France.
  • La durée de la thèse est de 36 mois. Toute demande de prolongation doit être dument justifiée et ne pourra être accordée par la direction de l’ED qu’à titre exceptionnel.
  • Pour assurer le bon déroulement de la thèse, un Comité de Suivi Individuel (CSI) est obligatoire pour tous les doctorants de l’ED. Ce CSI est organisé en 1ère et 2ème année. Le CSI, organisé par l’ED, rencontre le doctorant et ses encadrants afin de faire le point sur l’avancée de la thèse et la préparation de la soutenance.

Nombre de doctorants par HDR :

Le nombre de doctorant par encadrant est de 3 au maximum en encadrement à 100 % et en tout état de cause ce nombre ne peut pas dépasser 5 en co-encadrement.

Le directeur de thèse (HDR), en tant qu’encadrant principal :

– ne peut pas diriger une thèse à moins de 50 %

– doit appartenir à l’établissement d’inscription de la thèse

Selon l’arrêté du 25 mai 2016 (art. 16), la direction scientifique de la thèse peut être assurée par 2 encadrants maximum. Dans le cas où l’un des encadrants appartient au monde socio-économique, le nombre d’encadrants peut être porté à 3.

Autorisation de soutenance de thèse :

Pour pouvoir être autorisé à soutenir sa thèse, le doctorant devra justifier d’au moins :

  1. une publication (ou brevet) en premier auteur sur ses travaux de thèse dans une revue internationale indexée dans ISI ou Scopus (ou toute autre base de données reconnue par le CNU pour des disciplines plus spécifiques)
  2. une communication de ses travaux dans un congrès international (sauf situation exceptionnelle liée à une confidentialité dans un contrat avec des industriels).

De plus, le doctorant devra avoir validé, au cours de ses années de thèse, un nombre minimum de 90 heures de formation.

Les modules de formation proposés par l’ED sont répartis en 3 catégories :

  1. Modules transversaux, proposés par le collège des écoles doctorales de chaque site de l’ED.
  2. Modules thématiques, proposés par l’ED
  3. Modules spécifiques, proposés, en accord avec l’ED, par les unités de recherche qui lui sont rattachées.

La validation d’un module dans l’une ou l’autre de ces catégories est accordée par la direction de l’ED, après avis du responsable du module suivi.

La validation d’heures de formation peut être accordée par la direction de l’ED, dans les cas suivants :

  • pour des enseignements suivis dans d’autres formations (doctorales ou non, de l’un des établissements co-accrédités ou dans d’autres établissements), en mode présentiel ou non ;
  • pour prendre en compte des activités particulières du doctorant pendant la durée de sa thèse.

Toutefois, pour tenir compte du projet professionnel du doctorant, une dispense de certains modules pourra être accordée par l’équipe de direction de l’ED.

Sanctions applicables :

L’ED se réserve le droit de :

  • ne pas réinscrire ou de ne pas autoriser la soutenance d’un doctorant qui ne respecterait pas le présent règlement
  • donner un avis défavorable à une demande d’inscription ou de financement de thèse, lorsque des manquements graves dans les précédents encadrements ont été constatés

Règlement intérieur




ED CEGA 
Théodore Monod